[Justice] Fonctionnement de la justice

Généralités :

Le seigneur est le juge de sa seigneurerie, justice qu'il peut déléguer à ses vassaux dans les fiefs.

Un seigneur banal ne dispose que de la prérogative de basse justice
le suzerain conservant la compétence juridictionnelle pour les cas les plus graves (le suzerain tente de maintenir, sur toute l'étendue de son territoire y compris celui concédé en fief, une forme d'homogénéité dans la répression des crimes de sang). L'arbitraire du châtelain est donc franchement limité, le plus souvent, par le contenu du contrat de foi et hommage, au profit du suzerain.

Le seigneur peut déléguer la fonction de juge à un membre de son conseil.

Il peut aussi déléguer à l'évêque pour ce qui touche à la religion (hérésie, tonsuré impliqué, mise en cause des sacrements...).

Le seigneur établit les infractions et les peines.

Les lois et le droit coutumier seront établis par les joueurs dans chaque seigneurie. Le seigneur a toute liberté mais le pécore peut utiliser les institutions pour protester.

Au seigneur de voir s'il ne délègue pas, s'il délègue à une personne, s'il délègue à deux personnes (affaires de haute importance/ affaires des terres par ex), s'il délègue les affaires religieuses à l'église ou à une hérésie, etc.

La cour de justice pourra demander une somme d'argent au plaignant pour agir, à un accusé pour qu'il fasse venir des témoins en sa faveur...

En bref, une grande liberté est laissée aux joueurs.

Mais pour cadrer la justice dans le jeu et empêcher les dérives vers un système judiciaire moderne, on codera un maximum d'options, mais ensuite le seigneur d'un domaine devra choisir celles qui correspondent au droit coutumier qui aura été mis en place.

Les autres options non choisies seraient effacées de l'interface pour la gestion de la justice ultérieure.
Ensuite, sur évolution de la justice, le seigneur pourrait demander à revoir la coutume, et ajouter ou retrancher des options.

Ex : si on met dans l'interface la possibilité de fouiller, ou faire fouiller, la demeure d'un accusé de vol : le seigneur n'est pas obligé de s'en servir mais ça lui donnera la possibilité de le faire !

Ex : l'ordalie est supprimée car le seigneur se veut de droit divin et peut donc donner son jugement personnel ? On vire "ordalie" de la base d'options disponibles.


Les preuves :

Aucun screen.

Les messages privés peuvent être diffusés librement sous forme de copié/collé ou de citation.*

Des faux pourront être fabriqués à partir de certaines compétences, mais d'autres leur seront opposées pour permettre la reconnaissance de ces faux.


"Mise en bain" :

Afin que les joueurs ne soient pas trop perdus, il faudra leur donner quelques précisions sur la justice au XIe :
- la justice n'est pas procédurière, elle est expéditive : le seigneur se pose peu de questions, il juge vite et n'hésite pas sur les peines (fouet, pendaison, bannissement, amende, mais très peu de prison).
- les courriers étaient peu utilisés comme preuve puisqu'il y avait peu de lettrés.
- les témoignages étaient oraux, on utilisait beaucoup les témoins. Les aveux étaient donc la "preuve" la plus importante. Ce n'était pas tant la qualité des témoignages qui était recherchée, mais la quantité.
- la torture était pratiquée avec modération, voire peu utilisée, pour obtenir des aveux.
- la religion avait une place importante : ordalies, serment sur la Bible... Certains se faisaient passer pour des possédés pour être pardonnés de leur crime.
- les nobles réglaient généralement leurs différends à l'amiable.
- il y avait peu d'emprisonnement, faute de locaux.
- la présomption de culpabilité était de mise : à l'accusé de démontrer qu'il est innocent.
- il n'y avait pas d'avocats, pas de procédures complexes, pas de non-lieux.
- le seigneur amnistiait plutôt que d'innocenter pour que l'amnistié ait une dette publique envers lui.
- dans certaines régions, deux témoignages concordants constituaient une preuve irréfutable. Dans d'autres, on faisait appel à de véritables assemblées de témoins qui ensemble attestaient publiquement, au cours d'un cérémonial particulier de nature religieuse, de la bonne foi et de l'intégrité du justiciable.
- l'enquête par turbe : il s'agissait de consulter un groupe de population pour attester d'une coutume, ce n'est pas pas le témoignage d'un fait mais d'une règle.


L'appel :

Un justiciable a toujours la possibilité d'interjeter appel d'une décision des cours seigneuriales devant le tribunal du suzerain de celui qui a rendu la décision. En réalité il ne s'agit pas de faire appel d'une décision, mais de faire appel contre le juge lui même. Deux cas son admis :

- le "faux jugement" : l'appellant considère que son juge a rendu une décision de mauvaise foi dans le but manifeste de lui nuire, aussi cette forme de voie de recours laisse t-elle supposer que dans l'administration de la justice, le pouvoir seigneurial n'est pas uniquement de type patrimonial, mais recouvre également une certaine idée du juste et de l'injuste.

- la "défaute de droit" : il s'agit de relever, pour l'appellant, que le seigneur ayant jugé la cause a ignoré une disposition coutumière pourtant considérée comme notoire, ce qui nous amène à une nouvelle limite du pouvoir de juridiction des seigneurs locaux, à savoir l'ordre juridique coutumier. En effet, si en matière pénale, c'est souvent la solution du duel judiciaire qui est retenue, en matière civile, du reste, il existe tout un corps de règles coutumières, nées de la vie sociale et qui sont venues combler les vides laissés par la crise de la législation, suite à l'effondrement des structures royales carolingiennes. De ce fait, le contentieux privé (droit commercial, droit des contrats, droit de la famille, etc...) échappe très souvent à l'arbitraire du seigneur, parce qu'il est tenu au respect des règles coutumières.


Poursuites judiciaires :

Pour être jugé, un suspect devra se trouver dans le même bâtiment que le seigneur, il faudra que des gardes l'arrête et l'amène. De même pour infliger les peines, il faudra qu'ils l'emmènent auprès du bourreau, qu'ils l'obligent à payer...
Le suspect/condamné aura donc la possibilité de se battre ou de s'enfuir à tout moment.

[Pour les détails voir dans la section "guerre"] ( je ne sais pas encore ce qui a été fait)



*Préciser d'entrée de jeu aussi que le système de messagerie est avant tout fait pour le RP (les MP peuvent être diffusés et les faux sont autoriséset qu'on désapprouve son utilisation pour les propos HRP qui sont de l'ordre du privé et donc pas de diffusion autorisé.




Pour la diffusion des MP, possibilité d'en faire un fichier-joint ?

En gros pour cette partie il n'y a pas grand chose à fixer :
- les mises en garde pour les joueurs à propos des MP et de ce qu'était la justice à l'époque.
- quelles sont exactements les peines et les fameuses options à coder.
(- le système d'arrestation/poursuite.)
- prévoir un bâtiment "cour de justice", surtout dans le cas où le seigneur délègue, mais ça pourrait aussi bien être une institution transformée par le seigneur à cette fin.
- comment le seigneur récupère-t-il les amendes ? De mains en mains ?